L'oubli

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L'oubli, concept non juridique, est omniprésent dans le système juridique, à travers sa polysémie. Souvent entendu comme une perte ou un effacement de souvenirs, il investit divers champs juridiques : droit pénal, droit des personnes, droit successoral, droits d'auteur, droit administratif, droit des contrats,... Transversal, il se renouvelle et imprègne, en droit positif, de nouvelles matières comme le droit du numérique face aux données personnelles, le droit des assurances face au droit à la santé. Il existe désormais un droit à l'oubli, reconnu tant par les juges que par la loi. Plus subtilement transparaît aussi un droit de l'oubli ou encore un droit sur l'oubli. Institutionnalisé, l'oubli est protégé. Parallèlement, le législateur développe un devoir de mémoire. Il interdit d'oublier. Dès lors, la réception juridique de l'oubli ne peut être que partielle. Des instruments sont adoptés pour contrer et combattre l'oubli comme l'archivage, le fichage, le traitement des données, l'acte de notoriété successoral,... Reste que l'oubli, quand il est négligence, peut devenir fautif. L'oubli appelle alors à la sanction mais encore à la réparation.

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EAN :	9782731413298
Format :	Grand Format
Type :	Livre papier
Dimensions :	24.2cm (h) x 15.7cm (l) x 1.2cm (p)
Date publication :	23/01/2025
Collection :	Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
Editeur :	PU Aix-Marseille
Auteur(s) :	Sonia Ben Hadj Yahia